Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
-
Subvention : révision du plan de financement pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
Référence 2023/17 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Acceptation d’un legs
Référence 2023/18 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence 2023/19 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : mise en place d’un nouveau tarif : location bureau
Référence 2023/20 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Ecole : Convention avec ADOC 12 pour les interventions en occitan au sein de l’école primaire publique de CAMPUAC
Référence 2023/21 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération
-
Subvention : révision du plan de financement pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Ressources humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps complet
Référence 2023/15 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commande initié par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public - période 2024-2027
Référence 2023/16 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger la délibération
-
Ressources humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps complet
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Finances : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/07 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des comptes administratifs 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/08 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 du budget principal
Référence 2023/09 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : vote des taux d’imposition 2023
Référence 2023/10 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des budgets primitifs 2023 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/11 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention : demande d’un fonds régional d’intervention pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
Référence 2023/12 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : rémunération des agents territoriaux lors des sorties scolaires occasionnelles en dépassement du temps scolaire de la journée avec nuitée
Référence 2023/13 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires
Référence 2023/14 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Finances : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes