Délibérations / Séances
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Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public
Référence 2024/08 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Règlement de mise à disposition d’un bien partagé : balayeuse
Référence 2024/09 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des Comptes de Gestion 2023 - Budget Principal – Budget Station-Service- Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2024/10 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2024/11 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 du budget principal
Référence 2024/12 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
vote des taux d’imposition 2024
Référence 2024/13 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des budgets primitifs 2024 – Budget Principal – Budget Station service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2024/14 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération -
Rénovation Eclairage Public - Tranche 1 - CAMPUAC
Référence 2024/15 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 19/04/2024 - Télécharger la délibération
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Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public
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Ressources humaines : création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Référence 2024/04 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 01/03/2024 - Télécharger la délibération -
Bien de section de Causseran : proposition de vente de la parcelle B 384 et lancement de la procédure de vente
Référence 2024/05 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 01/03/2024 - Télécharger la délibération -
Signature d’une convention avec Aveyron Ingénierie pour assistance et conseils pour l’opération de construction d’un multi-service épicerie
Référence 2024/06 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 01/03/2024 - Télécharger la délibération -
Subvention : demande de DETR/DSIL pour la requalification du quillodrome de Campuac
Référence 2024/07 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 01/03/2024 - Télécharger la délibération
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Ressources humaines : création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibérations / Séances
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Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
Référence 2024/01 - Décidé le 10/01/2024 - Publié le 12/01/2024 - Télécharger la délibération -
Réhabilitation du quillodrome de Campuac : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification du quillodrome
Référence 2024/02 - Décidé le 10/01/2024 - Publié le 12/01/2024 - Télécharger la délibération -
Désignation d’un référent déontologue des élus
Référence 2024/03 - Décidé le 10/01/2024 - Publié le 12/01/2024 - Télécharger la délibération
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Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
Délibérations / Séances
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Finances : Décision modificative n°1 du budget lotissement Les Crozes 2023
Référence 2023/28 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Décision modificative n°1 du budget station-service 2023
Référence 2023/29 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger la délibération -
Finances : Décision modificative n°1 du budget principal 2023
Référence 2023/30 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger la délibération -
Modification des horaires du poste d’adjoint d’animation
Référence 2023/31 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger la délibération -
Ressources Humaines : délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Référence 2023/32 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger la délibération
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Finances : Décision modificative n°1 du budget lotissement Les Crozes 2023
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Consultation pour la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du quillodrome de Campuac
Référence 2023/27 - Décidé le 02/11/2023 - Publié le 02/12/2023 - Télécharger la délibération -
Lancement de la réhabilitation du quillodrome de Campuac
Référence 2023/26 - Décidé le 02/11/2023 - Publié le 02/12/2023 - Télécharger la délibération
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Consultation pour la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du quillodrome de Campuac
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Ressources Humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet 28,50 heures/semaine
Référence 2023/22 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 04/11/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources Humaines : délibération relative à la journée de solidarité
Référence 2023/23 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 04/11/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention : révision du plan de financement de l'aménagement d'une piste de pump-track
Référence 2023/24 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 04/11/2023 - Télécharger la délibération -
tarifs cantine scolaire municipale
Référence 2023/25 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 04/11/2023 - Télécharger la délibération
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Ressources Humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet 28,50 heures/semaine
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Subvention : révision du plan de financement pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
Référence 2023/17 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Acceptation d’un legs
Référence 2023/18 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence 2023/19 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : mise en place d’un nouveau tarif : location bureau
Référence 2023/20 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération -
Ecole : Convention avec ADOC 12 pour les interventions en occitan au sein de l’école primaire publique de CAMPUAC
Référence 2023/21 - Décidé le 25/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger la délibération
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Subvention : révision du plan de financement pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
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Ressources humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps complet
Référence 2023/15 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commande initié par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public - période 2024-2027
Référence 2023/16 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger la délibération
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Ressources humaines : création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps complet
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Finances : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/07 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des comptes administratifs 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/08 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 du budget principal
Référence 2023/09 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : vote des taux d’imposition 2023
Référence 2023/10 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Finances : Approbation des budgets primitifs 2023 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes
Référence 2023/11 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention : demande d’un fonds régional d’intervention pour la rénovation et l’extension des ateliers municipaux
Référence 2023/12 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : rémunération des agents territoriaux lors des sorties scolaires occasionnelles en dépassement du temps scolaire de la journée avec nuitée
Référence 2023/13 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération -
Ressources humaines : délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires
Référence 2023/14 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération
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Finances : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget Principal – Budget Station-service – Budget Lotissement Pré de Coulom – Budget Lotissement Les Crozes